1. TEST Métropole
    Arrêtés de 2024
    [2024.00060]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de signature au directeur délégué du pôle attractivité et développement du territoire
    [2024.00059]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Mise à Jour du Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'Horme- Inscription au titre des Monuments Historique du Canal de l'Acqueduc du Gier chemin de la Marquette
    Saint-Chamond - Périmètre de Protection des Abords
    [2024.00058]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Régie de recettes Librairie-boutique du musée d'art moderne et contemporain - nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant et fin de fonctions d'un mandataire suppléant
    [2024.00057]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Arrêté de délégation à Mme Catherine Clément - 24 mai 2024
    [2024.00056]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Arrêté portant détermination des lignes directrices de gestion RH
    [2024.00055]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Ouverture et organisation d'une enquête publique portant sur le projet de modification n°13 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne
    [2024.00054]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Désignation des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial (Arrêté modificatif)
    [2024.00053]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Arrêté de mise à jour du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sainte-Croix-en-Jarez
    Modification de l'arrêté interpréfectoral n°2018-001 déclarant d'utilité publique les travaux de prélèvement d'eau, autorisant l'utilisation de l'eau en vue de la
    [2024.00052]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Mise à jour du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Etienne - Approbation de l'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) Centre sud
    [2024.00051]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Mise à Jour du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond - Inscription au titre des monuments historiques du canal de l'aqueduc du Gier - Section Chemin de la Marquette
    [2024.00050]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Arrêté de délégation à Madame Catherine Clément
    [2024.00049]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Arrêté de mise à jour du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Doizieux
    Droit de préemption urbain (DPU)
    [2024.00048]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de signature au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle Ressources
    [2024.00047]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Régie de recettes de l'espace aquatique du complexe nautique Nautiform de Saint-Etienne Métropole- Nomination de deux mandataires et fin de fonctions d'un mandataire, à compter du 15 avril 2024
    [2024.00046]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Régie de recettes du Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne - Nomination d'un régisseur titulaire, de deux mandataires suppléants et de trois mandataires
    [2024.00045]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Arrêté de délégation à Madame Catherine Clément
    [2024.00044]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Fixation des Sujétions ouvrant droit à des Montants Additionnels Facultatifs (SMAF Régie) aux régisseurs et mandataires suppléants extérieurs à Saint-Etienne Métropole pour l'année 2023
    [2024.00043]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Fixation des Sujétions ouvrant droit à des Montants Additionnels Facultatifs (SMAF Régie) allouées aux régisseurs et mandataires suppléants de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2023
    [2024.00042]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Ouverture et organisation d'une enquête publique portant sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Unieux
    [2024.00041]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Paul RIVAT, membre du Bureau
    [2024.00040]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Régis CADEGROS, membre du Bureau
    [2024.00039]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe DENIS, membre du Bureau
    [2024.00038]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Daniel TORGUES, membre du Bureau
    [2024.00037]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Madame Stéphanie CALACIURA, membre du Bureau
    [2024.00036]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Claude FLACHAT, membre du Bureau
    [2024.00035]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Charles DALLARA, membre du Bureau
    [2024.00034]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Madame Nadia SEMACHE, membre du Bureau
    [2024.00033]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pascal GONON, membre du Bureau
    [2024.00032]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur André CHARBONNIER, membre du Bureau
    [2024.00031]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Madame Aline MOUSEGHIAN, membre du Bureau
    [2024.00030]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Guy FRANÇON, membre du Bureau
    [2024.00029]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Denis CHAMBE, membre du Bureau
    [2024.00026]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Régie de recettes de la taxe de séjour intercommunale - nomination d'un régisseur et de deux mandataires suppléants, et fin de fonctions du régisseur intérimaire, à compter du 22 janvier 2024
    [2024.00025]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Madame Andonella FLECHET, 17ème Vice-Présidente
    [2024.00024]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonction et de signature à Monsieur Vincent BONY 15ème Vice-Président
    [2024.00023]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Denis BARRIOL, 14ème Vice-Président
    [2024.00022]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur François DRIOL, 13ème Vice-Président
    [2024.00021]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Robert KARULAK, 12ème Vice-Président
    [2024.00020]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Julien LUYA, 11ème Vice-Président
    [2024.00019]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Marc CHASSAUBENE, 10ème Vice-Président
    [2024.00018]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur David FARA, 9ème Vice-Président
    [2024.00017]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Luc FRANÇOIS, 8ème Vice-Président
    [2024.00016]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles ARTIGUES, 7ème Vice-Président
    [2024.00015]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christophe FAVERJON, 6ème Vice-Président
    [2024.00014]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles THIZY, 5ème Vice-Président
    [2024.00013]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian JULIEN, 4ème Vice-Président
    [2024.00012]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Madame Siham LABICH 3ème Vice-Présidente
    [2024.00011]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Madame Nora BERROUKECHE 2ème Vice-Présidente
    [2024.00010]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles PERACHE, membre du Bureau
    [2024.00009]
    Arrêtés
    31/07/2024
    Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard BONNET, 16ème Vice-Président
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